Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROBERT DE JAY
Numéro de dépôt :
1711730
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
05/12/2001
Présentation de la marque ROBERT DE JAY
Déposée le 5 décembre 1991 par VINCK Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ROBERT DE JAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROBERT DE JAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBERT DE JAY est expirée depuis le 5 décembre 2001.
VINCK Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20